2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
MAS DES OLIVIERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Châteauneuf-sur-Isère.
MAS DES OLIVIERS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 26300 à Châteauneuf-sur-Isère.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MAS DES OLIVIERS compte 2 autorisations recensées sur la période 25/08/2020 - 05/10/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MAS DES OLIVIERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 25/08/2020 - 05/10/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Châteauneuf-sur-Isère.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MAS DES OLIVIERS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Oboussiers Ouest, Châteauneuf-sur-Isère (26300) | PC Logement | XD80, XD78 | 2 829 m² | 124 m² | 2020/10/05 |
| Les Oboussiers Ouest, Châteauneuf-sur-Isère (26300) | PC Logement | XD80, XD78 | 2 189 m² | 171 m² | 2020/08/25 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
