MAS DE LABORIE - Permis de construire et DP

Active
497577791 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/03/2007

Infos clés

Siège

Lot (46)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de MAS DE LABORIE

MAS DE LABORIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Chels.

Profil et organisation

MAS DE LABORIE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 46160 à SAINT-CHELS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MAS DE LABORIE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
01/03/2007

Siège social

Permis de construire et DP de MAS DE LABORIE

Activité d’urbanisme de MAS DE LABORIE

MAS DE LABORIE compte 2 autorisations recensées sur la période 19/01/2013 - 02/07/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MAS DE LABORIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/01/2013 - 02/07/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de MAS DE LABORIE

2 autorisations sur la période 19/01/2013 - 02/07/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Chels.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MAS DE LABORIE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Jasses, Saint-Chels (46160) PC Locaux 0A317 19 775 m² 795 m² 2021/07/02
Mas De Laborie, Saint-Chels (46160) PC Locaux B83 28 260 m² 559 m² 2013/01/19

Répartition géographique des autorisations de MAS DE LABORIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à MAS DE LABORIE

Sources des informations sur MAS DE LABORIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MAS DE LABORIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MAS DE LABORIE ?
MAS DE LABORIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MAS DE LABORIE ?
Le profil de MAS DE LABORIE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MAS DE LABORIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MAS DE LABORIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MAS DE LABORIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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