2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
MARSEMILLE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Royan.
MARSEMILLE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 17000 à La Rochelle.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MARSEMILLE compte 4 autorisations recensées sur la période 10/06/2013 - 28/10/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MARSEMILLE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 10/06/2013 - 14/05/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Royan. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MARSEMILLE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Loutres, Royan (17200) | PC Logement | BR325, BR85 | 1 088 m² | 629 m² | 2013/06/10 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 29/08/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Royan. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Royan (17200) | PA | — | — | 2013/08/29 |
1 autorisation sur la période 28/10/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-d'Angély. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 164 Rue Alex Dumas, Saint-Jean-d'Angély (17400) | PD | AP79 | 1 005 m² | 2014/10/28 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
