MARSEMILLE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
431295682 Société civile immobilière Créée le 08/04/2000

Infos clés

Total autorisations

4

Permis de construire et DP

2

Permis d'aménager

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de MARSEMILLE

MARSEMILLE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Royan.

Profil et organisation

MARSEMILLE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 17000 à LA ROCHELLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MARSEMILLE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
08/04/2000

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de MARSEMILLE

Activité d’urbanisme de MARSEMILLE

MARSEMILLE compte 4 autorisations recensées sur la période 10/06/2013 - 28/10/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MARSEMILLE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

10/06/2013 - 28/10/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de MARSEMILLE

2 autorisations sur la période 10/06/2013 - 14/05/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Royan. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MARSEMILLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
72 Boule De La Marne, Royan (17200) PC Mixte AT114 1 896 m² 1 736 m² 2014/05/14
Rue Des Loutres, Royan (17200) PC Logement BR325, BR85 10 878 m² 629 m² 2013/06/10

Permis d'aménager de MARSEMILLE

1 autorisation sur la période 29/08/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Royan. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Adresse Non Renseignée, Royan (17200) PA 2013/08/29

Permis de démolir de MARSEMILLE

1 autorisation sur la période 28/10/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-d'Angély. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
164 Rue Alex Dumas, Saint-Jean-d'Angély (17400) PD AP79 1 005 m² 2014/10/28

Répartition géographique des autorisations de MARSEMILLE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à MARSEMILLE

Sources des informations sur MARSEMILLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MARSEMILLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MARSEMILLE ?
MARSEMILLE est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MARSEMILLE ?
Le profil de MARSEMILLE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MARSEMILLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MARSEMILLE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MARSEMILLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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