2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
MANOIR DE CHAMPVERT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Vans.
MANOIR DE CHAMPVERT est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 07140 aux Vans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MANOIR DE CHAMPVERT compte 1 autorisation recensée sur la période 29/12/2020 - 29/12/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour MANOIR DE CHAMPVERT, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 29/12/2020, répartie dans 1 commune, principalement aux Vans.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 51 Rte De Paiolive Manoir De Champvert, Les Vans (07140) | PA | A2824, A2821 | — | 2020/12/29 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
