MALVAL - Permis de construire et DP

Active
752454363 Société civile d'exploitation agricole Créée le 02/04/2012

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de MALVAL

MALVAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Loire-Authion.

Profil et organisation

MALVAL est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 49140 à LOIRE-AUTHION.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MALVAL
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.19Z - Autres cultures non permanentes
SIRET du siège
Date de création
02/04/2012

Siège social

Permis de construire et DP de MALVAL

Activité d’urbanisme de MALVAL

MALVAL compte 2 autorisations recensées sur la période 17/01/2014 - 13/09/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MALVAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/01/2014 - 13/09/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de MALVAL

2 autorisations sur la période 17/01/2014 - 13/09/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Loire-Authion.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MALVAL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
253 Chem De La Rouetterie, Loire-Authion (49250) PC Locaux ZK314 5 198 m² 294 m² 2016/09/13
393 Chem De La Moliere Champ Belle Haie, Loire-Authion (49250) PC Locaux ZH124, ZH42 50 262 m² 3 882 m² 2014/01/17

Répartition géographique des autorisations de MALVAL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à MALVAL

Sources des informations sur MALVAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MALVAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MALVAL ?
MALVAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MALVAL ?
Le profil de MALVAL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MALVAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MALVAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MALVAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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