2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
MAISONS DU SOLEIL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Ocana.
MAISONS DU SOLEIL est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 20117 à Eccica-Suarella.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MAISONS DU SOLEIL compte 2 autorisations recensées sur la période 19/07/2022 - 11/07/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MAISONS DU SOLEIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 19/07/2022 - 11/07/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Ocana.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MAISONS DU SOLEIL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route D'orcieres Merlette, Orcières (05170) | PC Logement | AC204 | 404 m² | 106 m² | 2024/07/11 |
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Arghiaccia, Ocana (20117) | PC Logement | 0D1216 | 1 350 m² | 220 m² | 2022/07/19 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
