2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
MAISONS DOMINIQUE CHARLES est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Mauves-sur-Loire.
MAISONS DOMINIQUE CHARLES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 44119 à Treillières.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MAISONS DOMINIQUE CHARLES compte 5 autorisations recensées sur la période 13/04/2015 - 09/11/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MAISONS DOMINIQUE CHARLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 13/04/2015 - 09/11/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Mauves-sur-Loire.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MAISONS DOMINIQUE CHARLES dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De L'eglise, Saint-Romain-de-Jalionas (38460) | PC Logement | AO356, AO223 | 671 m² | 343 m² | 2023/11/09 |
| Saint Romain, Saint-Romain-de-Jalionas (38460) | PC Logement | AO224 | 1 219 m² | 118 m² | 2023/11/08 |
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Impas De L'enclos, Treillières (44119) | PC Logement | YK281 | 480 m² | 140 m² | 2019/11/27 |
2 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Impas Du Clos De Bel Air, Mauves-sur-Loire (44470) | PC Logement | AM62, AM219 | 213 m² | 89 m² | 2015/08/17 |
| 9 Impas Du Clos De Bel Air, Mauves-sur-Loire (44470) | PC Logement | AM216, AM226 | 211 m² | 89 m² | 2015/04/13 |
1 à 5 sur 5 autorisations
3 communes - 2 départements - 2 régions
Mauves-sur-Loire
2 autorisations
Saint-Romain-de-Jalionas
2 autorisations
Treillières
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
