MAISONS DOMINIQUE CHARLES - Permis de construire et DP

Active
333392348 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 16/08/1985

Infos clés

Permis de construire et DP

5

Présentation détaillée de MAISONS DOMINIQUE CHARLES

MAISONS DOMINIQUE CHARLES est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Mauves-sur-Loire.

Profil et organisation

MAISONS DOMINIQUE CHARLES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 44119 à TREILLIERES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MAISONS DOMINIQUE CHARLES
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.20A - Construction de maisons individuelles
SIRET du siège
Date de création
16/08/1985
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de MAISONS DOMINIQUE CHARLES

Activité d’urbanisme de MAISONS DOMINIQUE CHARLES

MAISONS DOMINIQUE CHARLES compte 5 autorisations recensées sur la période 13/04/2015 - 09/11/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MAISONS DOMINIQUE CHARLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

13/04/2015 - 09/11/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de MAISONS DOMINIQUE CHARLES

5 autorisations sur la période 13/04/2015 - 09/11/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Mauves-sur-Loire.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MAISONS DOMINIQUE CHARLES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De L'eglise, Saint-Romain-de-Jalionas (38460) PC Logement AO356, AO223 671 m² 343 m² 2023/11/09
Saint Romain, Saint-Romain-de-Jalionas (38460) PC Logement AO224 1 219 m² 118 m² 2023/11/08
6 Impas De L'enclos, Treillières (44119) PC Logement YK281 480 m² 140 m² 2019/11/27
7 Impas Du Clos De Bel Air, Mauves-sur-Loire (44470) PC Logement AM62, AM219 213 m² 89 m² 2015/08/17
9 Impas Du Clos De Bel Air, Mauves-sur-Loire (44470) PC Logement AM216, AM226 211 m² 89 m² 2015/04/13

Répartition géographique des autorisations de MAISONS DOMINIQUE CHARLES

Demandeurs comparables à MAISONS DOMINIQUE CHARLES

Sources des informations sur MAISONS DOMINIQUE CHARLES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MAISONS DOMINIQUE CHARLES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MAISONS DOMINIQUE CHARLES ?
MAISONS DOMINIQUE CHARLES est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MAISONS DOMINIQUE CHARLES ?
Le profil de MAISONS DOMINIQUE CHARLES recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MAISONS DOMINIQUE CHARLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MAISONS DOMINIQUE CHARLES concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MAISONS DOMINIQUE CHARLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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