MAISONS A' PART est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brétigny-sur-Orge.
Profil et organisation
MAISONS A' PART est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 81150 à Lagrave.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
MAISONS A' PART
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 41.10C - Promotion immobilière d'autres bâtiments
SIRET du siège
Date de création
04/05/2007
Catégorie d’entreprise
PME
Siège social
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Permis d'aménager de MAISONS A' PART
Activité d’urbanisme de MAISONS A' PART
MAISONS A' PART compte 2
autorisations recensées
sur la période 24/04/2019 - 02/03/2020,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour MAISONS A' PART, permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
24/04/2019 - 02/03/2020
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de MAISONS A' PART
2 autorisations sur la période 24/04/2019 - 02/03/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Brétigny-sur-Orge.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur MAISONS A' PART
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MAISONS A' PART ?
MAISONS A' PART est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MAISONS A' PART ?
Le profil de MAISONS A' PART recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MAISONS A' PART apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MAISONS A' PART concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MAISONS A' PART signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.