2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 10.89Z - Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a.
Siège
Permis de construire et DP
1
MAISON RENE PECNER FILS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Merpins.
MAISON RENE PECNER FILS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 16100 à Merpins.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MAISON RENE PECNER FILS compte 1 autorisation recensée sur la période 02/05/2016 - 02/05/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MAISON RENE PECNER FILS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 02/05/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Merpins.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MAISON RENE PECNER FILS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Avenue Des Torulas - Z.i., Merpins (16100) | PC Locaux | ZE156, ZE160 | 14 330 m² | 1 169 m² | 2016/05/02 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
