2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
MAISON PASCAL CLEMENT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Savigny-lès-Beaune.
MAISON PASCAL CLEMENT est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 21420 à Savigny-lès-Beaune.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MAISON PASCAL CLEMENT compte 3 autorisations recensées sur la période 10/05/2015 - 22/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MAISON PASCAL CLEMENT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 10/05/2015 - 22/05/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Savigny-lès-Beaune.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MAISON PASCAL CLEMENT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 31 Route De Beaune, Savigny-lès-Beaune (21420) | PC Locaux | AV276, AV277 | 2 983 m² | 281 m² | 2021/10/13 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
