MAISON PASCAL CLEMENT - Permis de construire et DP

Active
752307280 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 01/07/2012

Infos clés

Secteur

Industrie

Activité - Code NAF

NAF 11.02B - Vinification

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de MAISON PASCAL CLEMENT

MAISON PASCAL CLEMENT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Savigny-lès-Beaune.

Profil et organisation

MAISON PASCAL CLEMENT est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 21420 à SAVIGNY-LES-BEAUNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MAISON PASCAL CLEMENT
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 11.02B - Vinification
SIRET du siège
Date de création
01/07/2012
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de MAISON PASCAL CLEMENT

Activité d’urbanisme de MAISON PASCAL CLEMENT

MAISON PASCAL CLEMENT compte 3 autorisations recensées sur la période 10/05/2015 - 22/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MAISON PASCAL CLEMENT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

10/05/2015 - 22/05/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de MAISON PASCAL CLEMENT

3 autorisations sur la période 10/05/2015 - 22/05/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Savigny-lès-Beaune.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MAISON PASCAL CLEMENT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
31 Route De Beaune, Savigny-lès-Beaune (21420) PC Locaux AV276, AV277 2 983 m² 968 m² 2024/05/22
31 Route De Beaune, Savigny-lès-Beaune (21420) PC Locaux AV276, AV277 2 983 m² 281 m² 2021/10/13
31 Rte De Beaune, Savigny-lès-Beaune (21420) PC Locaux AV235 2 000 m² 589 m² 2015/05/10

Répartition géographique des autorisations de MAISON PASCAL CLEMENT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à MAISON PASCAL CLEMENT

Sources des informations sur MAISON PASCAL CLEMENT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MAISON PASCAL CLEMENT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MAISON PASCAL CLEMENT ?
MAISON PASCAL CLEMENT est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MAISON PASCAL CLEMENT ?
Le profil de MAISON PASCAL CLEMENT recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MAISON PASCAL CLEMENT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MAISON PASCAL CLEMENT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MAISON PASCAL CLEMENT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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