Présentation détaillée de MAISON FAMILIALE RURALE D'EDUCATION ET D'ORIENTATION DE BRAS SUR MEUSE
MAISON FAMILIALE RURALE D'EDUCATION ET D'ORIENTATION DE BRAS SUR MEUSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bras-sur-Meuse.
Profil et organisation
MAISON FAMILIALE RURALE D'EDUCATION ET D'ORIENTATION DE BRAS SUR MEUSE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 55100 à Bras-sur-Meuse.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
MAISON FAMILIALE RURALE D'EDUCATION ET D'ORIENTATION DE BRAS SUR MEUSE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
Permis de construire et DP de MAISON FAMILIALE RURALE D'EDUCATION ET D'ORIENTATION DE BRAS SUR MEUSE
Activité d’urbanisme de MAISON FAMILIALE RURALE D'EDUCATION ET D'ORIENTATION DE BRAS SUR MEUSE
MAISON FAMILIALE RURALE D'EDUCATION ET D'ORIENTATION DE BRAS SUR MEUSE compte 2
autorisations recensées
sur la période 07/07/2015 - 20/11/2025,
dans 2
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MAISON FAMILIALE RURALE D'EDUCATION ET D'ORIENTATION DE BRAS SUR MEUSE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
07/07/2015 - 20/11/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
2 communes
Permis de construire et DP de MAISON FAMILIALE RURALE D'EDUCATION ET D'ORIENTATION DE BRAS SUR MEUSE
2 autorisations sur la période 07/07/2015 - 20/11/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Bras-sur-Meuse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MAISON FAMILIALE RURALE D'EDUCATION ET D'ORIENTATION DE BRAS SUR MEUSE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à MAISON FAMILIALE RURALE D'EDUCATION ET D'ORIENTATION DE BRAS SUR MEUSE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur MAISON FAMILIALE RURALE D'EDUCATION ET D'ORIENTATION DE BRAS SUR MEUSE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur MAISON FAMILIALE RURALE D'EDUCATION ET D'ORIENTATION DE BRAS SUR MEUSE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MAISON FAMILIALE RURALE D'EDUCATION ET D'ORIENTATION DE BRAS SUR MEUSE ?
MAISON FAMILIALE RURALE D'EDUCATION ET D'ORIENTATION DE BRAS SUR MEUSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MAISON FAMILIALE RURALE D'EDUCATION ET D'ORIENTATION DE BRAS SUR MEUSE ?
Le profil de MAISON FAMILIALE RURALE D'EDUCATION ET D'ORIENTATION DE BRAS SUR MEUSE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MAISON FAMILIALE RURALE D'EDUCATION ET D'ORIENTATION DE BRAS SUR MEUSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MAISON FAMILIALE RURALE D'EDUCATION ET D'ORIENTATION DE BRAS SUR MEUSE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MAISON FAMILIALE RURALE D'EDUCATION ET D'ORIENTATION DE BRAS SUR MEUSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.