2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
MAISON FAMILIALE RURALE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Semur-en-Auxois.
MAISON FAMILIALE RURALE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 21140 à Semur-en-Auxois.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MAISON FAMILIALE RURALE compte 4 autorisations recensées sur la période 03/06/2013 - 22/07/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MAISON FAMILIALE RURALE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 03/06/2013 - 05/12/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Semur-en-Auxois. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MAISON FAMILIALE RURALE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 Rue Du Couvent, Semur-en-Auxois (21140) | PC Mixte | AE3 | — | 243 m² | 2019/04/10 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 22/07/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Semur-en-Auxois. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 10 Ruelle Saint-Vernier, Semur-en-Auxois (21140) | PD | AE678 | 1 652 m² | 2026/07/22 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
