2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
Siège
Permis de construire et DP
2
MAISON FAMIL RURALE EDUCAT ORIENTATION est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Moncoutant-sur-Sèvre.
MAISON FAMIL RURALE EDUCAT ORIENTATION est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 79240 à Moncoutant-sur-Sèvre.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MAISON FAMIL RURALE EDUCAT ORIENTATION compte 2 autorisations recensées sur la période 23/09/2013 - 23/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MAISON FAMIL RURALE EDUCAT ORIENTATION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 23/09/2013 - 23/09/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Moncoutant-sur-Sèvre.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MAISON FAMIL RURALE EDUCAT ORIENTATION dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Avenue Du General De Gaull, Moncoutant-sur-Sèvre (79320) | PC Locaux | BB159, BB151 | 5 368 m² | 259 m² | 2022/09/23 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Av Du General De Gaulle, Moncoutant-sur-Sèvre (79320) | PC Locaux | BB151, BB150 | 4 304 m² | 30 m² | 2013/09/23 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
