2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
2
MAISON FAMIL RURALE DEDUC ORIEN DE MOZAS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2021 : 2 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourgoin-Jallieu.
MAISON FAMIL RURALE DEDUC ORIEN DE MOZAS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 38300 à Bourgoin-Jallieu.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MAISON FAMIL RURALE DEDUC ORIEN DE MOZAS compte 4 autorisations recensées sur la période 29/04/2019 - 25/01/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MAISON FAMIL RURALE DEDUC ORIEN DE MOZAS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 16/10/2019 - 25/01/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Bourgoin-Jallieu. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MAISON FAMIL RURALE DEDUC ORIEN DE MOZAS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Chemin De Mozas, Bourgoin-Jallieu (38300) | PC Locaux | AB665 | 21 406 m² | 170 m² | 2019/10/16 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 29/04/2019 - 09/08/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Bourgoin-Jallieu. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 4 Chemin De Mozas, Bourgoin-Jallieu (38300) | PD | AB665 | — | 2020/08/09 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 4 Chemin De Mozas, Bourgoin-Jallieu (38300) | PD | AB665 | — | 2019/04/29 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
