MAISON FAMIL RURALE DEDUC ORIEN DE MOZAS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
2
Présentation détaillée de MAISON FAMIL RURALE DEDUC ORIEN DE MOZAS
MAISON FAMIL RURALE DEDUC ORIEN DE MOZAS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2021 : 2 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourgoin-Jallieu.
Profil et organisation
MAISON FAMIL RURALE DEDUC ORIEN DE MOZAS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 38300 à BOURGOIN-JALLIEU.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- MAISON FAMIL RURALE DEDUC ORIEN DE MOZAS
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 85.59B - Autres enseignements
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1900
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de MAISON FAMIL RURALE DEDUC ORIEN DE MOZAS
Activité d’urbanisme de MAISON FAMIL RURALE DEDUC ORIEN DE MOZAS
MAISON FAMIL RURALE DEDUC ORIEN DE MOZAS compte 4 autorisations recensées sur la période 29/04/2019 - 25/01/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MAISON FAMIL RURALE DEDUC ORIEN DE MOZAS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de MAISON FAMIL RURALE DEDUC ORIEN DE MOZAS
2 autorisations sur la période 16/10/2019 - 25/01/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Bourgoin-Jallieu. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MAISON FAMIL RURALE DEDUC ORIEN DE MOZAS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Che De Mozas, Bourgoin-Jallieu (38300) | PC Locaux | AB665 | 21 406 m² | 370 m² | 2021/01/25 |
| 4 Chemin De Mozas, Bourgoin-Jallieu (38300) | PC Locaux | AB665 | 21 406 m² | 170 m² | 2019/10/16 |
Permis de démolir de MAISON FAMIL RURALE DEDUC ORIEN DE MOZAS
2 autorisations sur la période 29/04/2019 - 09/08/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Bourgoin-Jallieu. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 4 Chemin De Mozas, Bourgoin-Jallieu (38300) | PD | AB665 | — | 2020/08/09 |
| 4 Chemin De Mozas, Bourgoin-Jallieu (38300) | PD | AB665 | — | 2019/04/29 |
Répartition géographique des autorisations de MAISON FAMIL RURALE DEDUC ORIEN DE MOZAS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à MAISON FAMIL RURALE DEDUC ORIEN DE MOZAS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur MAISON FAMIL RURALE DEDUC ORIEN DE MOZAS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.