2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
MAISON DEPARTEMENTALE ENFANCE & FAMILLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Taninges.
MAISON DEPARTEMENTALE ENFANCE & FAMILLE est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 74440 à Taninges.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MAISON DEPARTEMENTALE ENFANCE & FAMILLE compte 2 autorisations recensées sur la période 17/05/2019 - 31/01/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MAISON DEPARTEMENTALE ENFANCE & FAMILLE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 17/05/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Thonon-les-Bains. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MAISON DEPARTEMENTALE ENFANCE & FAMILLE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 28 - Avenue D'evian, Thonon-les-Bains (74200) | DP Locaux | U66, U67 | 3 357 m² | 172 m² | 2019/05/17 |
1 autorisation sur la période 31/01/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Taninges. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 0001 Chartreuse De Melan, Taninges (74440) | PA | 0G3689 | 15 233 m² | 2025/01/31 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
