Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 28 Rue Des Requis, Rouen (76100) | PD | LO195, LO179 | 793 m² | 2015/09/28 |
MAISON DE RETRAITE SAINT JOSEPH - Permis de démolir
Active
781116371
Association déclarée
PME
Créée le 01/01/1900
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de MAISON DE RETRAITE SAINT JOSEPH
MAISON DE RETRAITE SAINT JOSEPH est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rouen.
Profil et organisation
MAISON DE RETRAITE SAINT JOSEPH est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 76000 à Rouen.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- MAISON DE RETRAITE SAINT JOSEPH
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 87.10A - Hébergement médicalisé pour personnes âgées
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1900
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de démolir de MAISON DE RETRAITE SAINT JOSEPH
Activité d’urbanisme de MAISON DE RETRAITE SAINT JOSEPH
MAISON DE RETRAITE SAINT JOSEPH compte 1 autorisation recensée sur la période 28/09/2015 - 28/09/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour MAISON DE RETRAITE SAINT JOSEPH, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
28/09/2015 - 28/09/2015
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de MAISON DE RETRAITE SAINT JOSEPH
1 autorisation sur la période 28/09/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Rouen.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de MAISON DE RETRAITE SAINT JOSEPH
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à MAISON DE RETRAITE SAINT JOSEPH
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
FONDATION LES NIDS
SIREN 775701618
Même département de siège
23 autorisations
21 PC
2 PA
GROUPE SCOLAIRE LA PROVIDENCE
SIREN 781027412
Même département de siège
21 autorisations
20 PC
1 PD
ASS DEPARTEMENTALE PUPILLE ENS PUBLIC
SIREN 311472369
Même département de siège
10 autorisations
8 PC
2 PD
APEI SEINE & MER
SIREN 780987905
Même département de siège
9 autorisations
8 PC
1 PD
GROUPE SCOLAIRE LA PROVIDENCE
SIREN 781075841
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
ASSOCIATION DIOCESAINE DU HAVRE
SIREN 301690780
Même département de siège
7 autorisations
4 PC
3 PD
Sources des informations sur MAISON DE RETRAITE SAINT JOSEPH
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur MAISON DE RETRAITE SAINT JOSEPH
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MAISON DE RETRAITE SAINT JOSEPH ?
MAISON DE RETRAITE SAINT JOSEPH est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MAISON DE RETRAITE SAINT JOSEPH ?
Le profil de MAISON DE RETRAITE SAINT JOSEPH recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MAISON DE RETRAITE SAINT JOSEPH apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MAISON DE RETRAITE SAINT JOSEPH concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MAISON DE RETRAITE SAINT JOSEPH signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable