MAISON DE RETRAITE JEANNE PIERRET CARNOT - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
262100134 Établissement public local social et médico-social PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de MAISON DE RETRAITE JEANNE PIERRET CARNOT

MAISON DE RETRAITE JEANNE PIERRET CARNOT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2026 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nolay.

Profil et organisation

MAISON DE RETRAITE JEANNE PIERRET CARNOT est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 21340 à NOLAY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MAISON DE RETRAITE JEANNE PIERRET CARNOT
SIREN
Forme juridique
Établissement public local social et médico-social
Activité principale
NAF 87.10A - Hébergement médicalisé pour personnes âgées
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de MAISON DE RETRAITE JEANNE PIERRET CARNOT

Activité d’urbanisme de MAISON DE RETRAITE JEANNE PIERRET CARNOT

MAISON DE RETRAITE JEANNE PIERRET CARNOT compte 3 autorisations recensées sur la période 07/11/2019 - 02/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MAISON DE RETRAITE JEANNE PIERRET CARNOT, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

07/11/2019 - 02/03/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de MAISON DE RETRAITE JEANNE PIERRET CARNOT

2 autorisations sur la période 24/02/2026 - 02/03/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Nolay. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MAISON DE RETRAITE JEANNE PIERRET CARNOT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Nolay (21340) PC Locaux AB110, AB111 400 m² 2026/03/02
6 Rue Du Docteur Lavirotte, Nolay (21340) PC Mixte AB110, AB111 12 153 m² 556 m² 2026/02/24

Permis de démolir de MAISON DE RETRAITE JEANNE PIERRET CARNOT

1 autorisation sur la période 07/11/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Nolay. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
12 Rue Du Docteur Lavirotte, Nolay (21340) PD AB100 745 m² 2019/11/07

Répartition géographique des autorisations de MAISON DE RETRAITE JEANNE PIERRET CARNOT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à MAISON DE RETRAITE JEANNE PIERRET CARNOT

Sources des informations sur MAISON DE RETRAITE JEANNE PIERRET CARNOT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MAISON DE RETRAITE JEANNE PIERRET CARNOT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MAISON DE RETRAITE JEANNE PIERRET CARNOT ?
MAISON DE RETRAITE JEANNE PIERRET CARNOT est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MAISON DE RETRAITE JEANNE PIERRET CARNOT ?
Le profil de MAISON DE RETRAITE JEANNE PIERRET CARNOT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MAISON DE RETRAITE JEANNE PIERRET CARNOT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MAISON DE RETRAITE JEANNE PIERRET CARNOT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MAISON DE RETRAITE JEANNE PIERRET CARNOT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides