2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
MAISON DE RETRAITE JEANNE PIERRET CARNOT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2026 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nolay.
MAISON DE RETRAITE JEANNE PIERRET CARNOT est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 21340 à Nolay.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MAISON DE RETRAITE JEANNE PIERRET CARNOT compte 3 autorisations recensées sur la période 07/11/2019 - 02/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MAISON DE RETRAITE JEANNE PIERRET CARNOT, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 24/02/2026 - 02/03/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Nolay. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MAISON DE RETRAITE JEANNE PIERRET CARNOT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Nolay (21340) | PC Locaux | AB110, AB111 | — | 400 m² | 2026/03/02 |
| 6 Rue Du Docteur Lavirotte, Nolay (21340) | PC Mixte | AB110, AB111 | 12 153 m² | 556 m² | 2026/02/24 |
1 autorisation sur la période 07/11/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Nolay. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 12 Rue Du Docteur Lavirotte, Nolay (21340) | PD | AB100 | 745 m² | 2019/11/07 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
