Présentation détaillée de MAISON D'ASSISTANTES MATERNELLES LES P'TITES GRENOUILLES
MAISON D'ASSISTANTES MATERNELLES LES P'TITES GRENOUILLES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Angers.
Profil et organisation
MAISON D'ASSISTANTES MATERNELLES LES P'TITES GRENOUILLES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 49330 à Miré.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
MAISON D'ASSISTANTES MATERNELLES LES P'TITES GRENOUILLES
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.91A - Accueil de jeunes enfants
SIRET du siège
Date de création
19/12/2016
Siège social
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Permis de construire et DP de MAISON D'ASSISTANTES MATERNELLES LES P'TITES GRENOUILLES
Activité d’urbanisme de MAISON D'ASSISTANTES MATERNELLES LES P'TITES GRENOUILLES
MAISON D'ASSISTANTES MATERNELLES LES P'TITES GRENOUILLES compte 1
autorisation recensée
sur la période 03/07/2017 - 03/07/2017,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MAISON D'ASSISTANTES MATERNELLES LES P'TITES GRENOUILLES, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
03/07/2017 - 03/07/2017
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de MAISON D'ASSISTANTES MATERNELLES LES P'TITES GRENOUILLES
1 autorisation sur la période 03/07/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Angers.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MAISON D'ASSISTANTES MATERNELLES LES P'TITES GRENOUILLES dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à MAISON D'ASSISTANTES MATERNELLES LES P'TITES GRENOUILLES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur MAISON D'ASSISTANTES MATERNELLES LES P'TITES GRENOUILLES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur MAISON D'ASSISTANTES MATERNELLES LES P'TITES GRENOUILLES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MAISON D'ASSISTANTES MATERNELLES LES P'TITES GRENOUILLES ?
MAISON D'ASSISTANTES MATERNELLES LES P'TITES GRENOUILLES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MAISON D'ASSISTANTES MATERNELLES LES P'TITES GRENOUILLES ?
Le profil de MAISON D'ASSISTANTES MATERNELLES LES P'TITES GRENOUILLES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MAISON D'ASSISTANTES MATERNELLES LES P'TITES GRENOUILLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MAISON D'ASSISTANTES MATERNELLES LES P'TITES GRENOUILLES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MAISON D'ASSISTANTES MATERNELLES LES P'TITES GRENOUILLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.