Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Aubessagne (05500) | PA | C568 | 4 578 m² | 2023/03/11 |
MAISON CONTEMPORAINE ET PROVENCALE - Permis d'aménager
Active
478914609
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 04/10/2004
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de MAISON CONTEMPORAINE ET PROVENCALE
MAISON CONTEMPORAINE ET PROVENCALE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aubessagne.
Profil et organisation
MAISON CONTEMPORAINE ET PROVENCALE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 84240 à Grambois.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- MAISON CONTEMPORAINE ET PROVENCALE
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 71.11Z - Activités d'architecture
- SIRET du siège
- Date de création
- 04/10/2004
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de MAISON CONTEMPORAINE ET PROVENCALE
Activité d’urbanisme de MAISON CONTEMPORAINE ET PROVENCALE
MAISON CONTEMPORAINE ET PROVENCALE compte 1 autorisation recensée sur la période 11/03/2023 - 11/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour MAISON CONTEMPORAINE ET PROVENCALE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
11/03/2023 - 11/03/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de MAISON CONTEMPORAINE ET PROVENCALE
1 autorisation sur la période 11/03/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Aubessagne.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de MAISON CONTEMPORAINE ET PROVENCALE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à MAISON CONTEMPORAINE ET PROVENCALE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SARL DEMEURES DE PROVENCE SUD
SIREN 383702917
Même département de siège
61 autorisations
61 PC
Q ENERGY FRANCE
SIREN 423379338
Même département de siège
31 autorisations
31 PC
LA PROVENCA
SIREN 523074748
Même département de siège
21 autorisations
21 PC
URBA CONSEIL PRO
SIREN 832584098
Même département de siège
11 autorisations
2 PC
9 PA
GSE
SIREN 488862368
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
GSE
SIREN 399272061
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
Sources des informations sur MAISON CONTEMPORAINE ET PROVENCALE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur MAISON CONTEMPORAINE ET PROVENCALE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MAISON CONTEMPORAINE ET PROVENCALE ?
MAISON CONTEMPORAINE ET PROVENCALE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MAISON CONTEMPORAINE ET PROVENCALE ?
Le profil de MAISON CONTEMPORAINE ET PROVENCALE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MAISON CONTEMPORAINE ET PROVENCALE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MAISON CONTEMPORAINE ET PROVENCALE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MAISON CONTEMPORAINE ET PROVENCALE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable