3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
MAIS DE RETRAITE ABBE MARCEL DEHOUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bais.
MAIS DE RETRAITE ABBE MARCEL DEHOUX est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 35680 à Bais.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MAIS DE RETRAITE ABBE MARCEL DEHOUX compte 2 autorisations recensées sur la période 07/05/2014 - 03/03/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MAIS DE RETRAITE ABBE MARCEL DEHOUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 07/05/2014 - 03/03/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Bais.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MAIS DE RETRAITE ABBE MARCEL DEHOUX dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 17 Rue De La Fontaine, Bais (35680) | PC Logement | AB370 | 211 m² | 129 m² | 2020/03/03 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 17 Rue De La Fontaine, Bais (35680) | PC Locaux | AB663, AB664 | 31 033 m² | 726 m² | 2014/05/07 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.