M3L - Permis de construire et DP

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812141836 Société civile immobilière Créée le 10/06/2015

Présentation détaillée de M3L

M3L est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Martin-de-Bréthencourt.

Profil et organisation

M3L est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 91410 à DOURDAN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
M3L
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
10/06/2015

Siège social

Permis de construire et DP de M3L

Activité d’urbanisme de M3L

M3L compte 2 autorisations recensées sur la période 25/10/2019 - 17/11/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour M3L, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

25/10/2019 - 17/11/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de M3L

2 autorisations sur la période 25/10/2019 - 17/11/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Martin-de-Bréthencourt.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à M3L dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
16 Rue De La Croix De Pierre, Saint-Martin-de-Bréthencourt (78660) PC Logement X806, X808 256 m² 2020/11/17
5 Rue De L Eglise, Sermaise (91530) PC Logement C1482 122 m² 2019/10/25

Répartition géographique des autorisations de M3L

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à M3L

Sources des informations sur M3L

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur M3L

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à M3L ?
M3L est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à M3L ?
Le profil de M3L recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes M3L apparaît-il ?
Les autorisations reliées à M3L concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à M3L signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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