M2FL - Permis de construire et DP

Active
824291058 Autre société civile Créée le 08/12/2016

Infos clés

Présentation détaillée de M2FL

M2FL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sauve.

Profil et organisation

M2FL est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 30610 à SAUVE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
M2FL
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
08/12/2016

Siège social

Permis de construire et DP de M2FL

Activité d’urbanisme de M2FL

M2FL compte 2 autorisations recensées sur la période 12/07/2022 - 21/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour M2FL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/07/2022 - 21/02/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de M2FL

2 autorisations sur la période 12/07/2022 - 21/02/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Sauve.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à M2FL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
7 Bis Impasse Puits De Cours, Sauve (30610) PC Locaux AR909 1 107 m² 59 m² 2023/02/21
7 Bis Impasse Puits De Cours, Sauve (30610) PC Locaux AR909 1 107 m² 134 m² 2022/07/12

Répartition géographique des autorisations de M2FL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à M2FL

Sources des informations sur M2FL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur M2FL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à M2FL ?
M2FL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à M2FL ?
Le profil de M2FL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes M2FL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à M2FL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à M2FL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides