2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
12
Permis de construire et DP
11
Permis de démolir
1
M CHAPOUTIER est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 11 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Tain-l'Hermitage.
M CHAPOUTIER est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 26600 à Tain-l'Hermitage.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
M CHAPOUTIER compte 12 autorisations recensées sur la période 25/02/2014 - 24/09/2025, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour M CHAPOUTIER, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
11 autorisations sur la période 25/02/2014 - 24/09/2025, réparties dans 4 communes, principalement à Tain-l'Hermitage. Ce type représente 92 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à M CHAPOUTIER dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zone Des Lots-160 Av. Du Les Malfondieres, Mercurol-Veaunes (26600) | PC Locaux | ZM443 | 33 149 m² | 30 m² | 2024/12/19 |
| Colombis, Châteauneuf-du-Pape (84230) | PC Locaux | H139 | 4 090 m² | 581 m² | 2024/04/22 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 14/09/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Roquemaure. Ce type représente 8 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Chateau, Roquemaure (30150) | PD | AH931 | 1 155 m² | 2017/09/14 |
5 communes - 4 départements - 3 régions
Tain-l'Hermitage
5 autorisations
Mercurol-Veaunes
4 autorisations
Ampuis
1 autorisation
Châteauneuf-du-Pape
1 autorisation
Roquemaure
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
