2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
LYCEE POLYVALENT PAUL MOREAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bras-Panon.
LYCEE POLYVALENT PAUL MOREAU est enregistré sous la forme juridique Établissement public local d'enseignement, avec un siège déclaré 97412 à Bras-Panon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LYCEE POLYVALENT PAUL MOREAU compte 2 autorisations recensées sur la période 04/08/2025 - 20/08/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LYCEE POLYVALENT PAUL MOREAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 04/08/2025 - 20/08/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Bras-Panon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LYCEE POLYVALENT PAUL MOREAU dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 51 Chemin De Bras Panon, Bras-Panon (97412) | DP Locaux | A316, A317 | 10 892 m² | 19 m² | 2025/08/20 |
| 51 Chemin De Bras Panon, Bras-Panon (97412) | DP Locaux | A316, A317 | 10 892 m² | 2 m² | 2025/08/04 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
