2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
Siège
Permis de construire et DP
3
LYCEE D'ENSEIGNEMENT GENERAL ET TECHNOLOGIQUE AGRICOLE DE SAINTE-GEMMES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Gemmes-sur-Loire.
LYCEE D'ENSEIGNEMENT GENERAL ET TECHNOLOGIQUE AGRICOLE DE SAINTE-GEMMES est enregistré sous la forme juridique Établissement public local d'enseignement, avec un siège déclaré 49130 à Sainte-Gemmes-sur-Loire.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LYCEE D'ENSEIGNEMENT GENERAL ET TECHNOLOGIQUE AGRICOLE DE SAINTE-GEMMES compte 3 autorisations recensées sur la période 25/02/2019 - 20/11/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LYCEE D'ENSEIGNEMENT GENERAL ET TECHNOLOGIQUE AGRICOLE DE SAINTE-GEMMES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 25/02/2019 - 20/11/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Sainte-Gemmes-sur-Loire.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LYCEE D'ENSEIGNEMENT GENERAL ET TECHNOLOGIQUE AGRICOLE DE SAINTE-GEMMES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem Du Fresne, Sainte-Gemmes-sur-Loire (49130) | PC Locaux | ZA108 | — | 51 m² | 2020/11/20 |
2 autorisations affichées pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemi Du Fresne, Sainte-Gemmes-sur-Loire (49130) | PC Locaux | ZA45, ZA48 | 217 461 m² | 2 241 m² | 2019/12/04 |
| Chemi Du Fresne, Sainte-Gemmes-sur-Loire (49130) | PC Locaux | ZA45, ZA48 | 59 681 m² | 34 m² | 2019/02/25 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
