LYCEE D'ENSEIGNEMENT GENERAL ET TECHNOLOGIQUE AGRICOLE DE SAINTE-GEMMES - Permis de construire et DP

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194909461 Établissement public local d'enseignement PME Créée le 16/05/1965

Infos clés

Présentation détaillée de LYCEE D'ENSEIGNEMENT GENERAL ET TECHNOLOGIQUE AGRICOLE DE SAINTE-GEMMES

LYCEE D'ENSEIGNEMENT GENERAL ET TECHNOLOGIQUE AGRICOLE DE SAINTE-GEMMES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Gemmes-sur-Loire.

Profil et organisation

LYCEE D'ENSEIGNEMENT GENERAL ET TECHNOLOGIQUE AGRICOLE DE SAINTE-GEMMES est enregistré sous la forme juridique Établissement public local d'enseignement, avec un siège déclaré 49130 à STE GEMMES SUR LOIRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
LYCEE D'ENSEIGNEMENT GENERAL ET TECHNOLOGIQUE AGRICOLE DE SAINTE-GEMMES
SIREN
Forme juridique
Établissement public local d'enseignement
Activité principale
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
SIRET du siège
Sigle
LEGTA
Date de création
16/05/1965
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de LYCEE D'ENSEIGNEMENT GENERAL ET TECHNOLOGIQUE AGRICOLE DE SAINTE-GEMMES

Activité d’urbanisme de LYCEE D'ENSEIGNEMENT GENERAL ET TECHNOLOGIQUE AGRICOLE DE SAINTE-GEMMES

LYCEE D'ENSEIGNEMENT GENERAL ET TECHNOLOGIQUE AGRICOLE DE SAINTE-GEMMES compte 3 autorisations recensées sur la période 25/02/2019 - 20/11/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LYCEE D'ENSEIGNEMENT GENERAL ET TECHNOLOGIQUE AGRICOLE DE SAINTE-GEMMES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

25/02/2019 - 20/11/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LYCEE D'ENSEIGNEMENT GENERAL ET TECHNOLOGIQUE AGRICOLE DE SAINTE-GEMMES

3 autorisations sur la période 25/02/2019 - 20/11/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Sainte-Gemmes-sur-Loire.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LYCEE D'ENSEIGNEMENT GENERAL ET TECHNOLOGIQUE AGRICOLE DE SAINTE-GEMMES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chem Du Fresne, Sainte-Gemmes-sur-Loire (49130) PC Locaux ZA108 51 m² 2020/11/20
Chemi Du Fresne, Sainte-Gemmes-sur-Loire (49130) PC Locaux ZA45, ZA48 217 461 m² 2 241 m² 2019/12/04
Chemi Du Fresne, Sainte-Gemmes-sur-Loire (49130) PC Locaux ZA45, ZA48 59 681 m² 34 m² 2019/02/25

Répartition géographique des autorisations de LYCEE D'ENSEIGNEMENT GENERAL ET TECHNOLOGIQUE AGRICOLE DE SAINTE-GEMMES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LYCEE D'ENSEIGNEMENT GENERAL ET TECHNOLOGIQUE AGRICOLE DE SAINTE-GEMMES

Sources des informations sur LYCEE D'ENSEIGNEMENT GENERAL ET TECHNOLOGIQUE AGRICOLE DE SAINTE-GEMMES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LYCEE D'ENSEIGNEMENT GENERAL ET TECHNOLOGIQUE AGRICOLE DE SAINTE-GEMMES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LYCEE D'ENSEIGNEMENT GENERAL ET TECHNOLOGIQUE AGRICOLE DE SAINTE-GEMMES ?
LYCEE D'ENSEIGNEMENT GENERAL ET TECHNOLOGIQUE AGRICOLE DE SAINTE-GEMMES est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LYCEE D'ENSEIGNEMENT GENERAL ET TECHNOLOGIQUE AGRICOLE DE SAINTE-GEMMES ?
Le profil de LYCEE D'ENSEIGNEMENT GENERAL ET TECHNOLOGIQUE AGRICOLE DE SAINTE-GEMMES recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LYCEE D'ENSEIGNEMENT GENERAL ET TECHNOLOGIQUE AGRICOLE DE SAINTE-GEMMES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LYCEE D'ENSEIGNEMENT GENERAL ET TECHNOLOGIQUE AGRICOLE DE SAINTE-GEMMES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LYCEE D'ENSEIGNEMENT GENERAL ET TECHNOLOGIQUE AGRICOLE DE SAINTE-GEMMES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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