2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
LYCEE D ENSEIGNEMENT AGRICOLE PRIVE BELLEVUE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2018 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Marcellin.
LYCEE D ENSEIGNEMENT AGRICOLE PRIVE BELLEVUE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 38160 à Saint-Marcellin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LYCEE D ENSEIGNEMENT AGRICOLE PRIVE BELLEVUE compte 2 autorisations recensées sur la période 28/03/2017 - 06/02/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LYCEE D ENSEIGNEMENT AGRICOLE PRIVE BELLEVUE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 28/03/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Marcellin. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LYCEE D ENSEIGNEMENT AGRICOLE PRIVE BELLEVUE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue Des Recollets, Saint-Marcellin (38160) | PC Locaux | AC748 | 1 351 m² | 563 m² | 2017/03/28 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 06/02/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Marcellin. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Joug, Saint-Marcellin (38160) | PD | AC748 | 1 351 m² | 2018/02/06 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
