LOUIS RAPHAEL 2013 - Permis de construire et DP

Active
790483341 Société civile immobilière Créée le 07/01/2013

Présentation détaillée de LOUIS RAPHAEL 2013

LOUIS RAPHAEL 2013 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chemillé-en-Anjou.

Profil et organisation

LOUIS RAPHAEL 2013 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 44100 à Nantes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LOUIS RAPHAEL 2013
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
07/01/2013

Siège social

Permis de construire et DP de LOUIS RAPHAEL 2013

Activité d’urbanisme de LOUIS RAPHAEL 2013

LOUIS RAPHAEL 2013 compte 1 autorisation recensée sur la période 27/09/2024 - 27/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LOUIS RAPHAEL 2013, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

27/09/2024 - 27/09/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LOUIS RAPHAEL 2013

1 autorisation sur la période 27/09/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Chemillé-en-Anjou.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LOUIS RAPHAEL 2013 dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Rue Saint-Etienne Chemille, Chemillé-en-Anjou (49120) PC Mixte AH273 74 m² 104 m² 2024/09/27

Répartition géographique des autorisations de LOUIS RAPHAEL 2013

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LOUIS RAPHAEL 2013

Sources des informations sur LOUIS RAPHAEL 2013

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LOUIS RAPHAEL 2013

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LOUIS RAPHAEL 2013 ?
LOUIS RAPHAEL 2013 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LOUIS RAPHAEL 2013 ?
Le profil de LOUIS RAPHAEL 2013 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LOUIS RAPHAEL 2013 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LOUIS RAPHAEL 2013 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LOUIS RAPHAEL 2013 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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