2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
LOTIART INVEST est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Carbonne.
LOTIART INVEST est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 31600 à Seysses.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LOTIART INVEST compte 3 autorisations recensées sur la période 06/09/2013 - 18/11/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LOTIART INVEST, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 08/10/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Carbonne. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LOTIART INVEST dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem De La Dourdouille Balondrade, Carbonne (31390) | PC Logement | B4181, B4180 | 6 782 m² | 1 803 m² | 2015/10/08 |
1 autorisation sur la période 06/09/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Carbonne. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chem De La Dourdouille Balondrade, Carbonne (31390) | PA | B1445, B3218 | — | 2013/09/06 |
1 autorisation sur la période 18/11/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Labarthe-sur-Lèze. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 9 Rue De La Leze, Labarthe-sur-Lèze (31860) | PD | AP177 | 601 m² | 2022/11/18 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
