LOTI-PRO 25 - Permis d'aménager

Active
809253701 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 18/12/2014

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de LOTI-PRO 25

LOTI-PRO 25 est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2026 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Domprel.

Profil et organisation

LOTI-PRO 25 est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 25510 à PIERREFONTAINE-LES-VARANS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LOTI-PRO 25
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
18/12/2014
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis d'aménager de LOTI-PRO 25

Activité d’urbanisme de LOTI-PRO 25

LOTI-PRO 25 compte 2 autorisations recensées sur la période 27/05/2024 - 12/06/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour LOTI-PRO 25, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/05/2024 - 12/06/2026

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

2 communes

Permis d'aménager de LOTI-PRO 25

2 autorisations sur la période 27/05/2024 - 12/06/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Domprel.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Grande Rue, Loray (25390) PA AA99 18 264 m² 2026/06/12
Rte De Pierrefontaine Rd 32 Sous Le Puits Et Sous La Velle, Domprel (25510) PA ZI1 2024/05/27

Répartition géographique des autorisations de LOTI-PRO 25

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LOTI-PRO 25

Sources des informations sur LOTI-PRO 25

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LOTI-PRO 25

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LOTI-PRO 25 ?
LOTI-PRO 25 est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LOTI-PRO 25 ?
Le profil de LOTI-PRO 25 recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LOTI-PRO 25 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LOTI-PRO 25 concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LOTI-PRO 25 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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