LOTI 16 - Permis d'aménager

Active
539192021 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 16/01/2012

Infos clés

Siège

Charente (16)

Permis d'aménager

3

Présentation détaillée de LOTI 16

LOTI 16 est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Yrieix-sur-Charente.

Profil et organisation

LOTI 16 est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 16710 à SAINT-YRIEIX-SUR-CHARENTE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LOTI 16
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
16/01/2012
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis d'aménager de LOTI 16

Activité d’urbanisme de LOTI 16

LOTI 16 compte 3 autorisations recensées sur la période 19/03/2014 - 10/07/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour LOTI 16, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

19/03/2014 - 10/07/2020

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de LOTI 16

3 autorisations sur la période 19/03/2014 - 10/07/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Yrieix-sur-Charente.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Les Gouniaces, Saint-Yrieix-sur-Charente (16710) PA AM5, AM6 21 834 m² 2020/07/10
Rue Du Mas Pain Perdu, Saint-Yrieix-sur-Charente (16710) PA BP683, BP684 2017/08/11
Rue De L Epineuil Le Clos Du Plantis, Saint-Yrieix-sur-Charente (16710) PA BE163, BE162 2014/03/19

Répartition géographique des autorisations de LOTI 16

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LOTI 16

Sources des informations sur LOTI 16

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LOTI 16

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LOTI 16 ?
LOTI 16 est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LOTI 16 ?
Le profil de LOTI 16 recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LOTI 16 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LOTI 16 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LOTI 16 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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