L'ORTANNE - Permis de construire et DP

Active
993536176 Société civile immobilière Créée le 28/10/2025

Présentation détaillée de L'ORTANNE

L'ORTANNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2025 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Descartes.

Profil et organisation

L'ORTANNE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 86220 aux Ormes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
L'ORTANNE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
28/10/2025
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de L'ORTANNE

Activité d’urbanisme de L'ORTANNE

L'ORTANNE compte 2 autorisations recensées sur la période 11/02/2025 - 27/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour L'ORTANNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/02/2025 - 27/02/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de L'ORTANNE

2 autorisations sur la période 11/02/2025 - 27/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Descartes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à L'ORTANNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
L'ortanne, Descartes (37160) PC Logement ZX56 320 m² 76 m² 2026/02/27
0016 Route De L'ortanne, Descartes (37160) PC Logement ZX65 368 m² 182 m² 2025/02/11

Répartition géographique des autorisations de L'ORTANNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à L'ORTANNE

Sources des informations sur L'ORTANNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur L'ORTANNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à L'ORTANNE ?
L'ORTANNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à L'ORTANNE ?
Le profil de L'ORTANNE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes L'ORTANNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à L'ORTANNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à L'ORTANNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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