2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
L'ORME est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Aix-les-Bains.
L'ORME est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 73100 à Pugny-Chatenod.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
L'ORME compte 4 autorisations recensées sur la période 17/10/2018 - 11/09/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour L'ORME, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 17/10/2018 - 11/09/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Aix-les-Bains.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à L'ORME dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route D'ansigny La Pille, Entrelacs (73410) | PC Logement | 0A1580 | 3 540 m² | 666 m² | 2023/09/11 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 24 Boulevard Generaux Foresti, Aix-les-Bains (73100) | PC Logement | BR57 | 1 822 m² | 357 m² | 2021/06/23 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Chemi Des Griattes, Aix-les-Bains (73100) | PC Logement | BY286 | 121 m² | 408 m² | 2019/10/04 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 36 Route Du Chef Lieu, Pugny-Chatenod (73100) | PC Logement | 0B279 | — | 104 m² | 2018/10/17 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
