Permis de construire n° 07300821C1023 à Aix-les-Bains pour 357 m² de logement, 24 Boulevard Generaux Foresti
Territoire
Savoie (73)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 23 juin 2021
Dossier PC n° 07300821C1023
Demandeur
L'ORME
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 07300821C1023, délivré le 23 juin 2021 à Aix-les-Bains (Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 24 Boulevard Generaux Foresti. La demande émane de L'ORME.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 357 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 822 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 3 logements, exclusivement en individuel.
Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est BR57. Ce dossier est l'un des 797 permis de construire et déclarations préalables référencés à Aix-les-Bains.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 14/12/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
23 juin 2021
Ouverture de chantier (DOC)
14/12/2021
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 6 mois
Localisation du projet à Aix-les-Bains
Adresse du projet localisée
Précision à l’adresseLe repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Aix-les-Bains Code postal 73100 Identifiant INSEE 73008
- Département
- Savoie (73)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 3 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 357 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 357 m² | 357 m² |
| Total | 0 m² | 357 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 357 m² | 357 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 3 |
| Logements individuels | 3 |
| Individuels groupés | 3 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
L'ORME
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 808217210
- SIRET
- 80821721000018
- Code APE (NAF)
- 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- Taille d'entreprise
- PME
- Année de création
- 2014
- Localisation
- PUGNY CHATENOD (73100)
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Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 07300821C1023 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 73008 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 23 juin 2021 |
| Date de dépôt | 14/12/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |