2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
LOIS 84 est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Villeneuve-lès-Avignon.
LOIS 84 est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 30400 à Villeneuve-lès-Avignon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LOIS 84 compte 3 autorisations recensées sur la période 09/09/2015 - 30/06/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LOIS 84, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 09/09/2015 - 30/06/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Villeneuve-lès-Avignon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LOIS 84 dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Villeneuve-lès-Avignon (30400) | PC Logement | — | — | 316 m² | 2016/09/19 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
