L'IMMOBILIERE - Permis d'aménager

Cessée
824904411 SAS, société par actions simplifiée Créée le 06/12/2016

Infos clés

Siège

Vaucluse (84)

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de L'IMMOBILIERE

L'IMMOBILIERE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mazan.

Profil et organisation

L'IMMOBILIERE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 84570 à Mormoiron.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
L'IMMOBILIERE
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
06/12/2016

Siège social

Permis d'aménager de L'IMMOBILIERE

Activité d’urbanisme de L'IMMOBILIERE

L'IMMOBILIERE compte 1 autorisation recensée sur la période 04/10/2016 - 04/10/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour L'IMMOBILIERE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

04/10/2016 - 04/10/2016

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de L'IMMOBILIERE

1 autorisation sur la période 04/10/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Mazan.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis d'aménager en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Chemin Des Garrigues, Mazan (84380) PA 0M15, 0M12 5 115 m² 2016/10/04

Répartition géographique des autorisations de L'IMMOBILIERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à L'IMMOBILIERE

Sources des informations sur L'IMMOBILIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur L'IMMOBILIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à L'IMMOBILIERE ?
L'IMMOBILIERE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à L'IMMOBILIERE ?
Le profil de L'IMMOBILIERE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes L'IMMOBILIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à L'IMMOBILIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à L'IMMOBILIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides