L'EXPLOITATION DE L'ILET - Permis de construire et DP

Active
850310319 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 03/11/2018

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de L'EXPLOITATION DE L'ILET

L'EXPLOITATION DE L'ILET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Claude.

Profil et organisation

L'EXPLOITATION DE L'ILET est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 97120 à SAINT-CLAUDE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
L'EXPLOITATION DE L'ILET
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.22Z - Culture de fruits tropicaux et subtropicaux
SIRET du siège
Date de création
03/11/2018
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de L'EXPLOITATION DE L'ILET

Activité d’urbanisme de L'EXPLOITATION DE L'ILET

L'EXPLOITATION DE L'ILET compte 2 autorisations recensées sur la période 13/12/2019 - 30/09/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour L'EXPLOITATION DE L'ILET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/12/2019 - 30/09/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de L'EXPLOITATION DE L'ILET

2 autorisations sur la période 13/12/2019 - 30/09/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Claude.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à L'EXPLOITATION DE L'ILET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Morin, Saint-Claude (97120) PC Locaux AY792 15 897 m² 36 m² 2020/09/30
Route De Moleon Morin, Saint-Claude (97120) PC Logement AY792 15 897 m² 158 m² 2019/12/13

Répartition géographique des autorisations de L'EXPLOITATION DE L'ILET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à L'EXPLOITATION DE L'ILET

Sources des informations sur L'EXPLOITATION DE L'ILET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur L'EXPLOITATION DE L'ILET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à L'EXPLOITATION DE L'ILET ?
L'EXPLOITATION DE L'ILET est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à L'EXPLOITATION DE L'ILET ?
Le profil de L'EXPLOITATION DE L'ILET recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes L'EXPLOITATION DE L'ILET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à L'EXPLOITATION DE L'ILET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à L'EXPLOITATION DE L'ILET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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