2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
L'EXPLOITATION DE L'ILET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Claude.
L'EXPLOITATION DE L'ILET est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 97120 à Saint-Claude.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
L'EXPLOITATION DE L'ILET compte 2 autorisations recensées sur la période 13/12/2019 - 30/09/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour L'EXPLOITATION DE L'ILET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 13/12/2019 - 30/09/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Claude.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à L'EXPLOITATION DE L'ILET dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Morin, Saint-Claude (97120) | PC Locaux | AY792 | 15 897 m² | 36 m² | 2020/09/30 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Moleon Morin, Saint-Claude (97120) | PC Logement | AY792 | 15 897 m² | 158 m² | 2019/12/13 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
