3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
L'EXCEPTION est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Raphaël.
L'EXCEPTION est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 83210 à Solliès-Pont.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
L'EXCEPTION compte 2 autorisations recensées sur la période 19/01/2023 - 23/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour L'EXCEPTION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 19/01/2023 - 23/05/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Raphaël.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à L'EXCEPTION dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 83 Avenue Des Ajoncs D'or, Saint-Raphaël (83530) | PC Logement | AX176 | 1 730 m² | 413 m² | 2023/05/23 |
| 48-20 Avenue De La Baumette Agay, Saint-Raphaël (83530) | PC Logement | BH644, BH645 | 3 300 m² | 793 m² | 2023/01/19 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.