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autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Permis de construire et DP
3
L'ETAL DES TROIS VALLEES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Digne-les-Bains.
L'ETAL DES TROIS VALLEES est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 04000 à Digne-les-Bains.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
L'ETAL DES TROIS VALLEES compte 3 autorisations recensées sur la période 17/10/2014 - 05/10/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour L'ETAL DES TROIS VALLEES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 17/10/2014 - 05/10/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Digne-les-Bains.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à L'ETAL DES TROIS VALLEES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 81 Avenue De Verdun, Digne-les-Bains (04000) | DP Locaux | BH140 | 2 589 m² | 33 m² | 2014/10/17 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
