2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
3
L'ESPERANCE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Marcellin.
L'ESPERANCE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 38160 à Saint-Marcellin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
L'ESPERANCE compte 3 autorisations recensées sur la période 12/11/2014 - 19/03/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour L'ESPERANCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 12/11/2014 - 19/03/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Marcellin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à L'ESPERANCE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 16 Av Du Vercors, Saint-Marcellin (38160) | PC Locaux | AM631 | 330 m² | 240 m² | 2015/04/09 |
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1328 Rue Aristide Berges, Moirans (38430) | PC Locaux | AL135, AL148 | 2 700 m² | 320 m² | 2014/11/12 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
