L'ESPERANCE - Permis de construire et DP

Active
793450115 Association déclarée Créée le 16/12/2012

Infos clés

Présentation détaillée de L'ESPERANCE

L'ESPERANCE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Marcellin.

Profil et organisation

L'ESPERANCE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 38160 à SAINT-MARCELLIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
L'ESPERANCE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
SIRET du siège
Date de création
16/12/2012

Siège social

Permis de construire et DP de L'ESPERANCE

Activité d’urbanisme de L'ESPERANCE

L'ESPERANCE compte 3 autorisations recensées sur la période 12/11/2014 - 19/03/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour L'ESPERANCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

12/11/2014 - 19/03/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de L'ESPERANCE

3 autorisations sur la période 12/11/2014 - 19/03/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Marcellin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à L'ESPERANCE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6 Rue Paul Berret, Saint-Marcellin (38160) DP Locaux AL688 862 m² 400 m² 2024/03/19
16 Av Du Vercors, Saint-Marcellin (38160) PC Locaux AM631 330 m² 240 m² 2015/04/09
1328 Rue Aristide Berges, Moirans (38430) PC Locaux AL135, AL148 2 700 m² 320 m² 2014/11/12

Répartition géographique des autorisations de L'ESPERANCE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à L'ESPERANCE

Sources des informations sur L'ESPERANCE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur L'ESPERANCE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à L'ESPERANCE ?
L'ESPERANCE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à L'ESPERANCE ?
Le profil de L'ESPERANCE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes L'ESPERANCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à L'ESPERANCE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à L'ESPERANCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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