LES VOUTES DU MAS - Permis de construire et DP

Active
901902338 Société civile immobilière Créée le 28/07/2021

Présentation détaillée de LES VOUTES DU MAS

LES VOUTES DU MAS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Barben.

Profil et organisation

LES VOUTES DU MAS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 13330 à La Barben.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES VOUTES DU MAS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
28/07/2021

Siège social

Permis de construire et DP de LES VOUTES DU MAS

Activité d’urbanisme de LES VOUTES DU MAS

LES VOUTES DU MAS compte 1 autorisation recensée sur la période 18/02/2021 - 18/02/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES VOUTES DU MAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

18/02/2021 - 18/02/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES VOUTES DU MAS

1 autorisation sur la période 18/02/2021, répartie dans 1 commune, principalement à La Barben.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES VOUTES DU MAS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de LES VOUTES DU MAS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LES VOUTES DU MAS

Sources des informations sur LES VOUTES DU MAS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES VOUTES DU MAS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES VOUTES DU MAS ?
LES VOUTES DU MAS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES VOUTES DU MAS ?
Le profil de LES VOUTES DU MAS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES VOUTES DU MAS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES VOUTES DU MAS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES VOUTES DU MAS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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