LES VIVACES - JARDIN SOCIAL ET SOLIDAIRE - Permis de construire et DP

Active
824906564 Association déclarée Créée le 29/12/2016

Infos clés

Présentation détaillée de LES VIVACES - JARDIN SOCIAL ET SOLIDAIRE

LES VIVACES - JARDIN SOCIAL ET SOLIDAIRE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Ulphace.

Profil et organisation

LES VIVACES - JARDIN SOCIAL ET SOLIDAIRE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 72320 à Saint-Ulphace.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES VIVACES - JARDIN SOCIAL ET SOLIDAIRE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
SIRET du siège
Date de création
29/12/2016

Siège social

Permis de construire et DP de LES VIVACES - JARDIN SOCIAL ET SOLIDAIRE

Activité d’urbanisme de LES VIVACES - JARDIN SOCIAL ET SOLIDAIRE

LES VIVACES - JARDIN SOCIAL ET SOLIDAIRE compte 1 autorisation recensée sur la période 06/04/2017 - 06/04/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES VIVACES - JARDIN SOCIAL ET SOLIDAIRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

06/04/2017 - 06/04/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES VIVACES - JARDIN SOCIAL ET SOLIDAIRE

1 autorisation sur la période 06/04/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Ulphace.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES VIVACES - JARDIN SOCIAL ET SOLIDAIRE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Mont-Heron, Saint-Ulphace (72320) DP Locaux OA807 6 843 m² 500 m² 2017/04/06

Répartition géographique des autorisations de LES VIVACES - JARDIN SOCIAL ET SOLIDAIRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LES VIVACES - JARDIN SOCIAL ET SOLIDAIRE

Sources des informations sur LES VIVACES - JARDIN SOCIAL ET SOLIDAIRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES VIVACES - JARDIN SOCIAL ET SOLIDAIRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES VIVACES - JARDIN SOCIAL ET SOLIDAIRE ?
LES VIVACES - JARDIN SOCIAL ET SOLIDAIRE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES VIVACES - JARDIN SOCIAL ET SOLIDAIRE ?
Le profil de LES VIVACES - JARDIN SOCIAL ET SOLIDAIRE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES VIVACES - JARDIN SOCIAL ET SOLIDAIRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES VIVACES - JARDIN SOCIAL ET SOLIDAIRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES VIVACES - JARDIN SOCIAL ET SOLIDAIRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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