2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
LES VILLAS DES RIVES HAUTES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brens.
LES VILLAS DES RIVES HAUTES est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 81600 à Brens.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES VILLAS DES RIVES HAUTES compte 2 autorisations recensées sur la période 29/07/2022 - 07/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES VILLAS DES RIVES HAUTES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 29/07/2022 - 07/10/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Brens.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES VILLAS DES RIVES HAUTES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Rives Hautes, Brens (81600) | PC Logement | ZA353 | 1 612 m² | 559 m² | 2022/10/07 |
| Les Rives Hautes, Brens (81600) | PC Logement | ZA336, ZA337 | 2 988 m² | 1 192 m² | 2022/07/29 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
