LES VILLAS DES RIVES HAUTES - Permis de construire et DP

Cessée
911365625 Autre société civile PME Créée le 07/03/2022

Infos clés

Siège

Tarn (81)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de LES VILLAS DES RIVES HAUTES

LES VILLAS DES RIVES HAUTES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brens.

Profil et organisation

LES VILLAS DES RIVES HAUTES est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 81600 à BRENS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
LES VILLAS DES RIVES HAUTES
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
07/03/2022
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de LES VILLAS DES RIVES HAUTES

Activité d’urbanisme de LES VILLAS DES RIVES HAUTES

LES VILLAS DES RIVES HAUTES compte 2 autorisations recensées sur la période 29/07/2022 - 07/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES VILLAS DES RIVES HAUTES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/07/2022 - 07/10/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES VILLAS DES RIVES HAUTES

2 autorisations sur la période 29/07/2022 - 07/10/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Brens.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES VILLAS DES RIVES HAUTES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Rives Hautes, Brens (81600) PC Logement ZA353 1 612 m² 559 m² 2022/10/07
Les Rives Hautes, Brens (81600) PC Logement ZA336, ZA337 2 988 m² 1 192 m² 2022/07/29

Répartition géographique des autorisations de LES VILLAS DES RIVES HAUTES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LES VILLAS DES RIVES HAUTES

Sources des informations sur LES VILLAS DES RIVES HAUTES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES VILLAS DES RIVES HAUTES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES VILLAS DES RIVES HAUTES ?
LES VILLAS DES RIVES HAUTES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES VILLAS DES RIVES HAUTES ?
Le profil de LES VILLAS DES RIVES HAUTES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES VILLAS DES RIVES HAUTES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES VILLAS DES RIVES HAUTES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES VILLAS DES RIVES HAUTES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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