Permis de construire Logement N° 08103822T0022

Permis de construire n° 08103822T0022 à Brens pour 559 m² de logement, Les Rives Hautes

Territoire

Tarn (81)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 7 octobre 2022

Dossier PC n° 08103822T0022

Demandeur

LES VILLAS DES RIVES HAUTES

Synthèse du dossier et statut administratif

À Brens (Tarn, Occitanie), le permis de construire n° 08103822T0022 a été délivré le 7 octobre 2022, pour un projet situé Les Rives Hautes. La demande émane de LES VILLAS DES RIVES HAUTES.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 559 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 612 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 8 logements, exclusivement en individuel, dont 8 en locatif social. La répartition par taille comprend 8 T3.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZA353. Ce dossier est l'un des 257 permis de construire et déclarations préalables référencés à Brens.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

07/10/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 612 m²

Surface créée

559 m²

Variation nette

+559 m²

Surface totale après

559 m²

Logements créés

8

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 17/03/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

7 octobre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

17/03/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Dépôt
17/03/2023
Autorisation
07/10/2022
3
Chantier (DOC)
17/03/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Brens

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZA353

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Rives Hautes

Territoires administratifs

Commune
Brens Code postal 81600 Identifiant INSEE 81038
Département
Tarn (81)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 8 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente - location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 559 m² 0 m² 0 m² 0 m² 559 m² 559 m²
Total 0 m² 559 m² 0 m² 0 m² 0 m² 559 m² 559 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 8
Logements individuels 8
Individuels groupés 8

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 8 - - - 8
- - 100,0 % - - - 100 %

Financement et aides

Type d'aide Logements
Locatif social (PLS, PLUS, PLAI) 8

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

LES VILLAS DES RIVES HAUTES

Voir les 2 autorisations
Catégorie
Soc. civile
Catégorie juridique
Autre société civile
SIREN
911365625
SIRET
91136562500019
Code APE (NAF)
41.10D - Supports juridiques de programmes
Taille d'entreprise
PME
Année de création
2022
Localisation
BRENS (81600)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08103822T0022
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 81038 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 7 octobre 2022
Date de dépôt 17/03/2023
Dernière mise à jour (DPC) 11/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 8 logements en individuel, pour 559 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 612 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Les Rives Hautes, à Brens (81600).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Le dossier est porté par LES VILLAS DES RIVES HAUTES et accordé le 7 octobre 2022.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 7 octobre 2022, ouverture de chantier le 17 mars 2023).
Des logements aidés sont-ils prévus ?
Le programme comprend 8 en locatif social.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08103822T0022, déposé en mairie de Brens.

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