2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
LES VILLAS DE L'OURCQ est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Pavillons-sous-Bois.
LES VILLAS DE L'OURCQ est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 75017 à PARIS.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES VILLAS DE L'OURCQ compte 1 autorisation recensée sur la période 20/06/2013 - 20/06/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES VILLAS DE L'OURCQ, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 20/06/2013, répartie dans 1 commune, principalement aux Pavillons-sous-Bois.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES VILLAS DE L'OURCQ dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 All Ee De L Emancipation, Les Pavillons-sous-Bois (93320) | PC Logement | E144, E142 | 2 573 m² | 1 343 m² | 2013/06/20 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
