Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 244 Route Des Vignes, Cessy (01170) | PA | AK5 | 1 610 m² | 2013/01/22 |
LES VIGNES DE TUTEGNY - Permis d'aménager
Cessée
753868660
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Créée le 02/08/2012
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LES VIGNES DE TUTEGNY
LES VIGNES DE TUTEGNY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cessy.
Profil et organisation
LES VIGNES DE TUTEGNY est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 74000 à Annecy.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LES VIGNES DE TUTEGNY
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 02/08/2012
Siège social
Permis d'aménager de LES VIGNES DE TUTEGNY
Activité d’urbanisme de LES VIGNES DE TUTEGNY
LES VIGNES DE TUTEGNY compte 1 autorisation recensée sur la période 22/01/2013 - 22/01/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LES VIGNES DE TUTEGNY, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
22/01/2013 - 22/01/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LES VIGNES DE TUTEGNY
1 autorisation sur la période 22/01/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Cessy.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LES VIGNES DE TUTEGNY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LES VIGNES DE TUTEGNY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
LES BOUCANIERS
SIREN 518570023
Même département de siège
31 autorisations
31 PC
SCI LES AMIS DES CAMPANULES
SIREN 402688162
Même département de siège
17 autorisations
17 PC
2G CROISSANCE
SIREN 520603853
Même département de siège
14 autorisations
14 PC
SCI DE LA TOURNETTE
SIREN 531089852
Même département de siège
13 autorisations
13 PC
GROUPE LALLIARD
SIREN 605720465
Même département de siège
13 autorisations
12 PC
1 PD
VAUDAUX EQUIPEMENTS
SIREN 325886059
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
Sources des informations sur LES VIGNES DE TUTEGNY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LES VIGNES DE TUTEGNY
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES VIGNES DE TUTEGNY ?
LES VIGNES DE TUTEGNY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES VIGNES DE TUTEGNY ?
Le profil de LES VIGNES DE TUTEGNY recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES VIGNES DE TUTEGNY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES VIGNES DE TUTEGNY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES VIGNES DE TUTEGNY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable